see the page in the English version : legal notices
législation locale restreint la vente et/ou la promotion de boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de telles restrictions s’appliquent, déconnectez-vous immédiatement.
Si vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos droits avant de continuer.
Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l’âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d’alcool – si ce n’est pas le cas, veuillez quitter ce site. Si vous avez l’âge requis, nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, et nous vous recommandons de consommer nos produits avec modération.
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.champagne-chaudron.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Champagne Chaudon SARL
Contact : capucine@champagnechaudron.com
+33 3 26 66 66 66
Adresse : 2 RUE DE BEAUMONT 51360 VERZENAY FRANCE.
Identification de l’entreprise :
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SARL Champagne Chaudon
SARL au capital social de 114 490 €
SIREN : 350 765 491
RCS ou RM : 350 765 491 RSC Reims
N° DE TVA : FR 36 350 765 491
Adresse postale : 2 RUE DE BEAUMONT 51360 VERZENAY France
Le présent site a pour objet la présentation de l’activité et des produits de de Champagne Chaudron. Il ne constitue pas une plateforme de commerce électronique. Aucune commande ou transaction commerciale ne peut y être effectuée. Par conséquent, aucune condition générale de vente (CGV) n’est définie sur ce site.
Directeur de la publication : Capucine Chaudron
Contact : capucine@champagnechaudron.com.
Hébergeur :
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Capucine Chaudron
Autres contributeurs : Agence Boomerang 51160 Aÿ-Champagne
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Champagne Chaudon SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Crédits photos : PHOTOGRAPHE THEO WALLYN, THE WALL STUDIO
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Champagne Chaudon SARL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Champagne Chaudon SARL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.champagne-chaudron.com.
Champagne Chaudon SARL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.champagne-chaudron.com.
Champagne Chaudon SARL s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.champagne-chaudron.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.champagne-chaudron.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Déléguée à la Protection des Données : Capucine Chaudron – adresse mail.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.champagne-chaudron.com/mentions-legales. [Consignes : lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.champagne-chaudron.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.champagne-chaudron.com.
La navigation sur le site https://www.champagne-chaudron.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://www.champagne-chaudron.com/mentions-legales. [Consignes : lien hypertexte vers votre politique de confidentialité ou vers votre politique de cookies]
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.champagne-chaudron.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.